Comment peut-on vous aider ?

Trouvez les informations dont vous avez besoin concernant la solution Axiocap
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Comment centraliser les votes d’une même personne sur un même mail ?

Pour centraliser les votes sur un même mail, il faut indiquer le même mail représentant sur les participants pour lesquels il doit voter dans Participants > Tableau.

Comment demander mon accès à Axiocap ?

Dès lors que vous ouvrez un compte sur Axiocap, celui-ci est opérationnel immédiatement : vous pouvez commencer à créer une société avec ses actionnaires, réaliser des mouvements de titres, organiser une assemblée, ajouter des documents dans le coffre-fort, etc.

Comment gérer les pouvoirs des personnes absentes ?

Il est possible de gérer facilement les pouvoirs des personnes absentes sur notre plateforme. Vous pouvez inviter un autre utilisateur à accéder à la société en ajoutant un nouvel accès à votre espace.

Comment est signée la feuille de présence ?

La feuille de présence est signée au moyen d’une signature simple collectée avant que le participant procède au vote.Cette signature est automatiquement reportée dans l’encadré relatif au participant sur la feuille de présence. La signature de la feuille de présence est un service compris dans le module “Assemblées en ligne” et ne fait pas l’objet d’achat de crédits de signature en supplément.

En pratique, quel est l’intérêt et quels sont les avantages à faire coter et parapher les registres des délibérations des sociétés commerciales en passant par le greffe du tribunal de commerce ?

Le greffe de commerce est mieux à même d'apprécier si le registre doit ou non être paraphé en raison de sa pratique du texte sur les sociétés ; D'autre part, les registres d'assemblée ou conseil sont très généralement présentés au greffe de commerce, dans la mesure où les commerçants et sociétés commerciales peuvent déjà y présenter leurs livres comptables. La démarche peut donc être simultanée ; Enfin, les greffes de commerce ont dû depuis la réforme de 1983 s'équiper pour assurer un service rapide du paraphe de tous les registres d'entreprise.

Comment récupérer mes données si je quitte la solution ?

Vous avez la possibilité, à tout moment, d’exporter vos données sous différents formats selon votre souhait (CSV, PDF, SQL...). Tout est organisé contractuellement : si vous souhaitez nous quitter, quelle qu’en soit la cause, vous pourrez récupérer vos données en format PDF et/ou CSV. Celles-ci seront ensuite supprimées des serveurs Axiocap.

Comment visualiser au mieux les pages de ce site ?

Le service Axiocap recommande l’utilisation des prérequis techniques listés ci-dessous pour assurer un fonctionnement optimal de la Solution :‍

  • Système d’exploitation à jour : Version Windows 10 à jour (le 20/01/2021 : version 20H2), Mac OS à jour (version 10.15.7 Catalina ou postérieure) ;
  • Navigateur Mozilla Firefox dans sa mise à jour version 84.0.2 du 06/01/2021 ou postérieure, Navigateur Chrome à jour (version 87.0.4280.141 ou postérieure), Navigateur Safari à jour (version 14.0.2 ou postérieure) ainsi que le navigateur EDGE dans sa dernière version (46.3.13 (iOS, iPadOS, 27 avril 2021) 90.0.818.62 (Microsoft Windows, macOS, 13 mai 2021)) ;
  • Solution antivirus éprouvée à jour : Kaspersky, Bitdefender, ESET, Sophos, Norton, McAfee, Avast, Windows Defender ;
  • Connexion internet haut débit, fibre (entre 20 et 100 mb/s minimum), en Ethernet (câblé).
Est-ce que les règles de quorum et de majorité sont calculées ?

La solution Axiocap peut donner accès à des statistiques (personnes présentes, nombre de voix atteint...). Mais ne prendra pas de décision sur la validité du vote, ceci restant à la charge du mandataire de la société.

L’envoi des convocations est-il payant ?

Les convocations envoyées par email simple sont gratuites. Les convocations envoyées par ERE (Envoi recommandé électronique) et LRE (Lettre recommandée électronique) nécessitent l’achat de crédits car nous avons intégré AR24 à notre solution.AR24 est un prestataire certifié de référence dans le domaine des envois dématérialisés qui vous garantit l’obtention de preuves légales pour chaque envoi dématérialisé.

Je dois effectuer un mouvement de titres particulier qui ne se trouve pas sur la solution. Comment faire ?

Vous pouvez contacter le service support pour en discuter support@axiocap.com, nous trouverons une solution à vos besoins !

Je souhaite pouvoir personnaliser graphiquement la plateforme ou disposer de tableaux de bord spécifiques, est-ce possible ?

Concernant les développements techniques spécifiques et les développements de marques blanches, tout est envisageable, en concertation avec nos équipes techniques.

Faut-il modifier ses statuts pour tenir les assemblées/réunions de façon dématérialisée ?

Nous vous invitons à consulter les dispositions légales propres à chaque forme sociale et à regarder si des dispositions sont prises dans vos statuts. Pour en savoir plus, vous pouvez vous référer à nos synthèses juridiques sur la convocation électronique et le vote en ligne. Si la loi impose une prévision statutaire pour dématérialiser la tenue de vos assemblées, il faudra alors envisager de modifier vos statuts en ce sens. Vous aurez également à recueillir le consentement préalable des associés/actionnaires dans certaines sociétés. Petite astuce : Songez à inclure une clause statutaire prévoyant la dématérialisation de vos assemblées/réunions lorsque vous effectuez déjà une modification statutaire pour un autre motif. De cette façon, vous n’aurez pas à effectuer deux modifications statutaires distinctes.

Je veux quitter la solution, comment faire ?

Si vous souhaitez quitter la solution, il suffit de nous adresser votre demande par mail à support@axiocap.com

Les votes par collège avec pondération peuvent-ils être gérés sur Axiocap ?

Les votes basés sur le principe 1 homme = 1 voix avec une pondération par collège peuvent être gérés sur le module Assemblées en ligne. La pondération devra soit, être indiquée dès le départ avec un calcul des droits de vote par participant prenant en compte la pondération du collège auquel il appartient soit, être retraitée à la fin.

Les registres dématérialisés ont-ils une valeur légale ?

Le décret n°2019-1118 du 31 octobre 2019 a créé le cadre légal du registre dématérialisé. Ce décret a actualisé les articles du Code de commerce relatifs aux registres. Ces derniers peuvent désormais être tenus « sous forme électronique ».

Le module est-il disponible en anglais ?

Le module Assemblées peut être entièrement traduit en anglais du côté de l’administrateur (celui qui prépare et gère la réunion) et des participants à la réunion.

Peut-on créer plusieurs registres sur Axiocap ?

Tous les registres prévus par le décret n°2019-1118 du 31 octobre 2019 sont supportés par la solution. Le nombre de création de registres est illimité.

Peut-on reconstituer les registres dématérialisés en version papier ?

C’est souvent l’inverse qui se produit ! Il est possible d’imprimer les procès-verbaux. Il faudra les signer de façon manuscrite et les compiler dans un registre qui sera coté et paraphé par le Greffe dans les conditions classiques. C’est souvent l’inverse qui se produit ! Il est possible d’imprimer les procès-verbaux. Il faudra les signer de façon manuscrite et les compiler dans un registre qui sera coté et paraphé par le Greffe dans les conditions classiques.

Peut-on organiser une AG hybride ?

Oui, il est possible d’organiser l’AG en présentiel et en distantiel à la fois. Il faudra cependant que les votes se fassent tous en ligne avec Axiocap pour que le total des droits de vote soit calculé correctement.

Peut-on créer un accès délégataire pour son avocat ou son expert-comptable ?

Il est possible d’inviter un nombre illimité de personnes internes et externes (son avocat.e, expert-comptable, banque...). Vous pouvez également paramétrer les droits d’accès des invités (administrateur, lecture seule, écriture, accès bloqué sur certaines fonctionnalités ou documents, etc).

Peut-on organiser l’AG en présentiel ?

Oui, il est possible d’organiser une AG en présentiel avec un vote en ligne sur Axiocap qui s’effectue en même temps que les débats.

Pourquoi gérer ses titres sur la blockchain ?

La blockchain est désormais une technologie testée et éprouvée dans l’inscription, l’émission, et la transmission de titres financiers. Réputée infalsifiable, l’article L211-3 du CMF a permis l’inscription des titres financiers dans un DEEP (Dispositif Électronique d’Enregistrement Partagé, “blockchain” en anglais), qui a la même valeur juridique qu’une inscription en compte. La blockchain choisie par Axiocap est une blockchain privée. En savoir plus ici.

Que se passe-t-il si des mouvements viennent à être effacés/supprimés, a fortiori un registre entier ?

Les mouvements ancrés en blockchain sont par essence inaltérables. Concernant les mouvements non ancrés, ou les registres qui dépendent du décret n°2019-1118, nous effectuons des backups des données toutes les 12 heures (à midi et à minuit). Ce serveur est également répliqué une fois.

Puis-je charger un projet de résolutions au format pdf sur lequel le vote sera effectué ?

Le module Assemblées en ligne est conçu pour gérer en ligne une assemblée ou réunion de A à Z. Ainsi, un outil de rédaction du projet est intégré dans le module pour permettre de rédiger son document directement sur Axiocap. Il n’est donc pas possible d’intégrer de document PDF sur lequel le vote sera effectué.

Qu’est-ce qu’un dispositif d’enregistrement électronique partagé (DEEP) et quel est le lien avec la Blockchain ?

Le DEEP peut être défini comme « une technologie informatique innovante qui permet à des participants d'un réseau de valider par consensus des échanges et des transactions entre plusieurs participants sans faire intervenir d'organe central ». La blockchain est un mode d'enregistrement de données produites en continu, sous forme de blocs liés les uns aux autres dans l'ordre chronologique de leur validation, chacun des blocs et leur séquence étant protégés contre toute modification (Voir Code monétaire et financier :  art. L.54-10-1 et svts, art L.211-3 et svts et L.223-12, R211-9-7). Il faut savoir qu’avec le DEEP, il est fait application de la technologie Blockchain.

Puis-je ouvrir plusieurs plateformes de registres de titres ?

De façon générale les sociétés ont un 1 seul registre pour tenir la comptabilité des titres. Toutefois, certaines sociétés ou gestionnaires de titres ont comme usage de tenir des registres distincts en fonction de la nature des titres (actions, obligations, bons, etc). La solution Axiocap permet les deux options. C’est l’utilisateur qui choisit comment il souhaite organiser la tenue de sa comptabilité des titres.

Puis-je détruire mes registres papier ?

Si les originaux ont été horodatés et sont conservés dans un environnement sécurisé, vous pouvez les supprimer et passer sur des copies numériques. En effet, l’article 1379 dispose que “Si l'original subsiste, sa présentation peut toujours être exigée.” A contrario, donc, s’il ne subsiste pas, il n’a pas à être présenté.

Quel est l'impact du Guichet unique de l'INPI sur Axiocap ?

La mise en place du guichet unique numérique de l'INPI à compter du 1er janvier 2023 n'aura aucune incidence sur la solution Axiocap.

Que se passe-t-il si une erreur concernant les caractéristiques d’un mouvement (sens - quantité - prix - etc.) a été faite ?

Lorsque le mouvement est validé, il est « pré-ancré » par défaut. Il est alors en état de brouillon. Il est donc possible de le modifier directement. Concernant un mouvement ancré en blockchain, il suffit de faire le mouvement inverse avec la mention « annulation » pour remettre les comptes dans leur état initial.

Quelle est l’utilité de la cotation et du paraphe ?

La cote, c'est à dire le numérotage des feuillets, prévient la suppression et l'intercalation. Quant au paraphe, il rend la substitution difficile. Le certificat constatant l'inscription du livre sur le registre tenu donne date certaine à l'accomplissement de toutes formalités.

Quel est le cadre juridique de l’activité de Axiocap ?

Axiocap est une plateforme SaaS de mise à disposition d’une solution informatique répondant aux exigences du décret n°2018-1226 du 24 décembre 2018 concernant la dématérialisation des titres et du registre de mouvements de titres (RMT), et du décret n°2019-1118 du 31 octobre 2019 concernant la dématérialisation des procès-verbaux et des registres des assemblées.La solution Axiocap est en conformité avec la législation en vigueur. Nos équipes opèrent des veilles juridiques quotidiennement.

Quelle est la différence entre un vote par correspondance et un vote électronique ?

Lors d’un vote par correspondance, l’associé va envoyer son bulletin de vote à la société afin que son vote puisse être comptabilisé lors de la tenue de l’assemblée générale. Or, en matière de vote électronique, aucun formulaire de vote n’est envoyé à la société, les votes s’effectuent directement en ligne, par le biais d’un service électronique sécurisé permettant l’identification des différents associés. Ainsi, ce vote permet de comptabiliser, instantanément, les votes des participants. Le module Assemblées de Axiocap n’est pas conçu pour du vote par correspondance.

Que se passe-t-il si un actionnaire prévoit d’être présent et prévient de son absence à la dernière minute ?

L’actionnaire peut à tout moment changer sa déclaration de présence en réouvrant la convocation tant que le vote n’a pas débuté, il pourra ainsi encore donner pouvoir. De son côté, l’administrateur de la réunion pourra également indiquer lui-même que l’actionnaire est absent et si l’actionnaire en a fait la demande, un représentant pourra être ajouté par l’administrateur pour voter en son nom.

Quelles précautions prendre avant de lancer une assemblée sur Axiocap ?

Il est recommandé de vérifier les dispositions légales applicables à la forme sociale de la société pour laquelle vous souhaitez lancer une assemblée et les statuts de la société pour savoir si la tenue d’une assemblée en ligne est autorisée (convocations, votes, signature électronique).Prévoyez également de configurer votre compte AR24 si vous souhaitez envoyer des convocations par envoi recommandé électronique (pas de délai) et lettre recommandée électronique (délai de réception d’un courrier postal d’identification d’expéditeur).Enfin, si vous réaliser une assemblée avec beaucoup de participants, prévenez les participants qu’ils vont recevoir des mails du nom de domaine @axiocap.com afin qu’ils puissent mettre ce nom de domaine en nom domaine de confiance sur leur boite mail et/ou contacter leur service informatique (serveurs internes) et/ou vérifier les black/grey lists en cas de bloqueurs de mails.

Quels sont les avantages de la dématérialisation ?
  • Simplicité,
  • Sécurité,
  • Gain de temps,
  • Gain d'espace,
  • 0 papier,
  • Plateforme collaborative,
  • Mise à jour des registres à distance,
  • Solution des greffiers (Pérennité de la solution dans le temps / Sécurité des données / Cloud souverain / Export de KBIS).
Quelle est la durée de conservation des données et où sont hébergées les données relatives au module Assemblées en ligne ?

La conservation des données est assurée durant toute la durée de la relation contractuelle à l’exception des preuve légales qui sont conservées à durée indéterminée (ancrage en blockchain et horodatage des registres de décisions). Les données sont hébergées sur un cloud souverain européen.

Quels sont les documents disponibles sur la solution ?

La solution permet la création automatique de :‍

  • Registre de mouvement de titres,
  • Registres de tous types d’assemblées délibérantes,
  • Comptes d’actionnaires,
  • Ordres de mouvement,
  • Attestation de mouvement de titres,
  • Cerfa 2759-SD,
  • Kbis.
Quelle est la preuve des transactions sur la blockchain ?

Chaque transaction se voit attribuer une identification électronique dit « hash cryptographique ». C’est cette suite alphanumérique qui confère à la transaction une preuve opposable en justice.

Une fois enregistré, comment accéder aux fonctionnalités ?

Il suffit de renseigner le SIREN d’une société, les informations seront actualisées automatiquement. Ensuite, les actionnaires devront être créés, puis les valeurs mobilières émises par la société.

Sous quel format les pièces jointes de la convocation doivent-elles être déposées ?

Les pièces jointes à la convocation devront être déposées au format PDF.

Suis-je limité en nombre de mouvements ?

Le nombre de mouvement est illimité.

Suis-je limité en nombre d’actionnaires ?

Le nombre d’actionnaires est illimité.

Une assistance est-elle à disposition ?

Vous pouvez joindre nos experts au pôle support à tout moment via mail, ou par téléphone de 9h à 12h et de 14h à 17h du lundi au vendredi.

Toutes les coordonnées sont accessibles depuis votre compte client sur la plateforme Axiocap.

Qui peut utiliser le module Assemblées en ligne ?

Le module Assemblées en ligne s’adresse à toute personne qui veut tenir une assemblée générale ou autre type de délibérations de façon dématérialisée. Que vous soyez une TPE/PME, un groupe de sociétés, un cabinet d’avocats ou d’expertise comptable, un formaliste, un éditeur de logiciels juridiques, vous pouvez utiliser ce service en direct pour vous ou vos clients.

Quel délai prévoir pour envoyer des convocations avec AR24 sur Axiocap ?

Si vous souhaitez envoyer des convocations par ERE, vous pourrez configurer votre compte sans délai et envoyer vos convocations. Si vous souhaitez envoyer des convocations par LRE, il vous faudra prévoir la réception d’un courrier postal d’authentification comportant une clé à saisir sur l’interface Axiocap pour terminer la configuration.

Comment l’IA intégrée à Axiocap améliore-t-elle la gestion de mes registres légaux ?

L’IA intégrée à Axiocap automatise l’importation, l’analyse et le classement de vos procès-verbaux. En quelques clics, elle identifie le type de document et la date de délibération, puis les classe directement dans le registre approprié, garantissant rapidité, précision, sécurité et conformité RGPD.

Registre des mouvements de titres
  • Registre 100% conforme (Décret 2018-1226)
  • Création rapide des mouvements
  • Ordres de mouvement & CERFA auto-générés
  • Certificats DEEP
  • Table de capitalisation dynamique
  • Fiches actionnaires mises à jour
  • Comptes titres & contrôles de cohérence
  • Export du registre en 1 clic
  • Gestion du vesting
  • Organigrammes (holding / filiales)
  • Preuve légale opposable (ancrage blockchain)

👉 Accélérez et sécurisez votre gestion des titres.

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Registre des assemblées, conseils et décisions
  • Registres conformes (Décret 2019-1118)
  • Tous types de décisions : AG, CA, CSE, etc.
  • Signature électronique avancée & horodatage
  • Identifiant unique pour chaque registre
  • Workflow de signature intégré
  • Historique des preuves & traçabilité complète
  • Reprise de l’historique existant
  • Valeur légale garantie pour tous les registres numérisés

👉 Simplifiez et sécurisez vos registres d’assemblées en toute conformité.

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Assemblées, conseils et comités en ligne
  • Tous types de séances : AGO, AGE, AGM, conseils d'administration, comités, etc.
  • Séances organisées, huis clos ou consultation écrite
  • Convocations générées et envoyées (mail ou courrier)
  • Gestion des procurations & votes par correspondance
  • Suivi du quorum et des participants
  • Feuille de présence auto-générée
  • Vote en ligne + authentification 2FA
  • Visioconférence intégrée
  • Remplissage automatique du procès-verbal
  • Espace sécurisé pour les actionnaires et les administrateurs
  • Réponse aux convocations et signature des documents
  • Gestion des accès internes & externes
  • Signature électronique intégrée
  • Stockage sécurisé 100% français
  • Saisie automatique via n° SIREN
  • Connexion aux logiciels juridiques métier

👉 Simplifiez et sécurisez l’organisation de toutes vos instances délibérantes.

‍

Les documents générés par l'AGOA Axiocap sont-ils juridiquement valables ?

Oui. Tous les documents générés par le produit AGOA d'Axiocap respectent les exigences légales en vigueur : mentions obligatoires, règles de forme, conformité aux statuts. Les modèles sont mis à jour en continu par l’équipe Axiocap dès qu’une évolution légale l’impose.

Le greffe du Tribunal de commerce accepte les documents produits par Axiocap.

Comment Axiocap garantit-il la fiabilité des données ?

L’IA extrait et pré-remplit les données. Mais 50+ contrôles automatiques vérifient la cohérence de chaque information avant génération : quorum, majorité, réserve légale, dividendes sur 3 exercices, délais légaux, adaptés à chaque forme sociale.

Vous validez le dossier avant signature. Axiocap ne signe pas à votre place. Vous gardez le contrôle à chaque étape.

Est-ce sécurisé de déposer des documents confidentiels comme une liasse fiscale ou la plaquette comptable ?

Oui. Axiocap est une plateforme SaaS sécurisée, hébergée en Europe, conforme RGPD. Vos documents sont chiffrés, traités de manière sécurisée et ne sont jamais partagés avec des tiers.

Vos données financières et juridiques restent exclusivement les vôtres. Axiocap ne les exploite pas à d’autres fins.

Faut-il être juriste pour utiliser le produit AGOA d'Axiocap ?

Non. Le process est entièrement guidé, étape par étape. N’importe quel collaborateur, juriste ou non, peut générer un dossier complet d'approbation des comptes annuels sans formation préalable.

Vous faites votre première AGOA le jour même de l’activation.

Le produit AGOA d'Axiocap fonctionne-t-il pour toutes les formes sociales ?

Oui. AGOA s’adapte automatiquement à chaque forme sociale : SARL, SAS, SCI, EURL, SASU.

Quorum, majorité, réserve légale, conventions réglementées : chaque règle est appliquée automatiquement selon la structure juridique de la société. Aucun paramétrage manuel de votre part.

Comment le produit AGOA d'Axiocap gère-t-il les sociétés unipersonnelles (EURL, SASU) ?

Pour les sociétés unipersonnelles, le produit AGOA adapte automatiquement le processus : pas de quorum, décision de l’associé unique. Les documents sont générés en conséquence, sans aucun paramétrage de votre part.

J’utilise déjà un outil pour mes AGOA. Pourquoi changer ?

Si vos sociétés sont déjà sur Axiocap, vos données sont déjà là. Les autres outils vous demandent de ressaisir les informations de chaque société à chaque AGOA. Axiocap les connaît déjà.

L’IA extrait en plus les données financières de vos documents comptables automatiquement. Résultat : zéro ressaisie, zéro jonglage entre outils, un seul outil pour toute la vie juridique de vos sociétés.

Combien de temps faut-il pour générer un dossier AGOA complet sur Axiocap ?

En moyenne 15 minutes, de l'import de votre document comptable à la génération de l'ensemble des pièces prêtes à signer. Si vos sociétés sont déjà gérées sur Axiocap, c'est encore plus rapide : vos données sont déjà là, l'IA fait le reste.

Quels documents sont générés par le produit AGOA d'Axiocap ?

Il génère l'intégralité des documents nécessaires à l'approbation des comptes annuels : convocation, procès-verbal, feuille de présence, rapport de gestion, résolutions d'affectation, pouvoirs, rapport spécial sur les conventions réglementées et pouvoir de dépôt au greffe. Tous les documents sont prêts à signer à l'issue du processus.

Le produit AGOA d'Axiocap gère-t-il les conventions réglementées

Oui. Il détecte automatiquement l'applicabilité des conventions réglementées et génère le rapport spécial correspondant. Les contrôles vérifient la présence et la cohérence des documents associés avant la clôture du dossier.

AGOA - Approbation des comptes annuels

Déposez votre liasse fiscale ou plaquette comptable, notre IA fait le reste :

  • Convocation
  • Procès-verbal
  • Feuille de présence
  • Rapport de gestion
  • Résolutions d'affectation
  • Pouvoirs
  • Dépôt greffe
  • Conventions réglementées
  • Déclaration de confidentialité

👉 Générez en quelques minutes tous vos documents d'approbation des comptes, sans ressaisie.

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Comment faire adopter l'outil par des équipes qui ne sont pas juristes ?

Les accès se paramètrent par profil : un opérationnel ne voit que son périmètre et ne suit que des parcours guidés. Aucune connaissance juridique n'est requise de sa part, et vous ouvrez les droits service par service, à votre rythme. C'est ce qui sépare un outil installé d'un outil réellement utilisé.

En quoi Axiocap diffère d'une suite juridique généraliste ?

Axiocap est spécialisé sur le périmètre corporate et gouvernance des sociétés non cotées : actionnariat, registres, assemblées générales et pilotage des entités. Là où une suite généraliste demande 6 à 12 mois de déploiement et l'implication de la DSI, Axiocap s'installe en quelques jours, sans projet SI, et vous livre des résultats dès le premier trimestre.

Nos statuts ne prévoient rien sur le vote électronique, pouvons-nous quand même voter en ligne ?

Pour une association loi 1901, ce sont les statuts qui fixent les modalités de vote. S'ils ne mentionnent pas le vote électronique sans l'interdire, la pratique est généralement admise ; s'ils l'interdisent, une modification statutaire votée en assemblée lève l'obstacle. Axiocap conserve la trace du mode de vote retenu pour chaque résolution, ce qui sécurise la régularité de vos délibérations.

Qu'est-ce que le connecteur MCP Axiocap ?

C'est un connecteur fondé sur le Model Context Protocol, un standard ouvert créé par Anthropic et gouverné par la Linux Foundation. Il permet à votre assistant IA d'accéder à vos données Axiocap : sociétés, mandats, titres, assemblées, décisions et documents. Pour en savoir plus sur le standard, lisez notre article sur le MCP.

Mes données servent-elles à entraîner l'IA d'Axiocap ?

Non, jamais. Ni vos données, ni celles de vos clients ne servent à entraîner un modèle d'IA, et elles ne sont réutilisées nulle part ailleurs.

Qu'est-ce que l'IA d'Axiocap ?

L'IA est au cœur de la plateforme et s'utilise de deux façons : Cyrius, l'assistant intégré à votre espace Axiocap, et le connecteur MCP, qui donne accès à vos données Axiocap depuis ChatGPT, Claude, Copilot ou Le Chat.

Comment démarrer sans passer par un projet informatique ?

Axiocap est une plateforme en ligne : aucun serveur à installer, aucun connecteur à développer, aucun jour-homme à budgéter côté DSI. Vous gardez donc la main sur le calendrier, au lieu d'attendre une fenêtre dans la feuille de route informatique.

Comment migrer mes données existantes sans tout ressaisir ?

Vous n'avez pas à repartir de zéro. L'offre de migration sur-mesure vous laisse choisir le périmètre (sociétés, associés, mouvements de titres, registres) et la profondeur d'historique. L'import est manuel ou assisté par IA depuis vos statuts et documents, et les fiches sociétés se préremplissent ensuite à partir des données officielles. En pratique, la reprise fait souvent ressortir des erreurs passées que vous corrigez au passage.

Comment convoquer des adhérents dont nous n'avons que l'adresse postale ?

Vous pouvez mener une convocation mixte : envoi électronique pour les adhérents dont vous avez l'adresse e-mail, courrier pour les autres, avec le même ordre du jour et les mêmes pièces jointes. Le suivi des envois est centralisé, ce qui vous permet de justifier la régularité de la convocation quel que soit le canal utilisé.

Quels assistants IA sont compatibles avec le connecteur MCP ?

ChatGPT, Claude, Copilot, Le Chat et tout assistant compatible MCP. Le connecteur s'ajoute en quelques clics dans l'assistant que votre équipe utilise déjà, sans développement.

Où sont hébergées les données utilisées par l'IA d'Axiocap ?

En Europe, dans le cadre du RGPD et avec un DPO dédié.

L'IA d'Axiocap remplace-t-elle le juriste ?

Non. Elle recherche, prépare et propose ; le professionnel valide et décide. Ces règles sont détaillées dans notre charte IA.

Par où commencer quand le périmètre du groupe est important ?

Par un périmètre prioritaire. Vous souscrivez les modules un par un, vous livrez un premier résultat visible dans le trimestre, puis vous étendez au reste du groupe. Cette progression est souvent ce qui débloque un projet coincé entre la validation du budget et la disponibilité des équipes.

Quel ROI concret puis-je présenter à ma DAF ou mon CLO ?

Trois leviers chiffrables. Le temps : un mouvement de titres saisi en 30 secondes au lieu de 5 à 10 minutes, une clôture d'assemblée qui passe d'une journée à un quart d'heure. Le risque évité : des registres opposables et conformes en permanence, donc plus de reconstitution de 2 à 3 jours en cas d'audit ou de cession. Le coût de structure : pas de projet SI, pas de jours-homme DSI, pas de prestataire d'intégration.

Comment calculer le quorum quand tous les membres n'ont pas le droit de vote ?

Dans une association, le quorum se calcule sur les membres et non sur des parts de capital. Vous définissez qui dispose du droit de vote, membres actifs, membres d'honneur ou bureau, et le quorum comme la majorité se calculent automatiquement sur cette base, y compris lorsque plusieurs collèges coexistent.

Mon assistant IA peut-il modifier mes registres sans mon accord ?

Non. Il peut préparer une opération, mais aucun mouvement de titres, aucune délibération ni aucun document n'est créé ou modifié sans votre instruction explicite. Ces règles sont détaillées dans notre charte IA.

Comment l'IA d'Axiocap limite-t-elle les hallucinations ?

L'IA lit vos registres au lieu de répondre de mémoire, et chaque réponse cite sa source, document et paragraphe, pour que vous puissiez la vérifier. Nicolas Surleau, cofondateur d'Axiocap, l'explique dans son interview sur l'IA et la souveraineté des données.

À qui s'adresse l'IA d'Axiocap ?

Aux directions juridiques et aux holdings, aux cabinets d'avocats et aux cabinets d'expertise comptable qui gèrent les registres, les assemblées et les mandats de leurs sociétés ou de leurs clients.

Quels indicateurs puis-je présenter en comité de direction ?

Nombre de sociétés au périmètre, taux de complétude des données, échéances de gouvernance à venir, volume d'actes produits sur la période. Ces indicateurs sont disponibles en continu et s'exportent, ce qui vous évite de reconstituer un tableau avant chaque comité.

Combien de temps avant d'être opérationnel, et faut-il mobiliser la DSI ?

De quelques jours à quelques semaines selon la migration, sans projet SI ni intégration technique. Axiocap est une plateforme SaaS : ni serveur à installer, ni connecteur à développer, ni jours-homme DSI à budgéter. Vous pouvez souscrire les modules un par un et avancer graduellement, en démarrant sur un périmètre prioritaire.

Combien de pouvoirs un adhérent peut-il détenir ?

La limite est fixée par vos statuts, la loi de 1901 ne l'encadrant pas. Vous paramétrez ce plafond une fois et la plateforme refuse les pouvoirs au-delà. Chaque procuration est signée électroniquement et rattachée à l'assemblée concernée.

Mon assistant IA voit-il toutes les données d'Axiocap ?

Non. Le connecteur respecte les droits configurés dans Axiocap : votre assistant n'accède qu'aux sociétés et aux registres de votre périmètre, et la connexion n'accorde aucun droit supplémentaire.

L'IA d'Axiocap peut-elle agir sans mon accord ?

Non. Elle recherche, prépare et propose, mais aucune écriture sensible, comme un mouvement de titres ou la mise à jour d'un registre, n'est enregistrée sans votre validation. C'est vrai pour toute l'IA d'Axiocap, Cyrius comme le connecteur MCP.

Sur quelles données travaille l'IA d'Axiocap ?

Sur vos données Axiocap : des fiches sociétés préremplies depuis Infogreffe et l'INPI, des registres légaux opposables, vos assemblées, vos mandats et vos documents. Nicolas Surleau, cofondateur d'Axiocap, explique pourquoi la donnée passe avant l'IA dans son interview.

Comment harmoniser les pratiques entre plusieurs entités ou plusieurs pays ?

Les modèles, les champs et les circuits de validation sont définis une fois, puis appliqués à toutes les sociétés du périmètre. Chaque filiale conserve ses spécificités locales dans des champs dédiés, sans que la trame commune soit remise en cause.

Les données sont-elles sécurisées et hébergées en Europe ?

Oui. Vos données et documents sont hébergés en Europe, dans le cadre du RGPD avec un DPO dédié. Le coffre-fort numérique est certifié CCFN, avec horodatage et signature électronique conformes au règlement eIDAS. Vous paramétrez vous-même les droits d'accès, collaborateur par collaborateur.

Quels documents devons-nous conserver après l'assemblée ?

Le procès-verbal, la feuille de présence, les pouvoirs et les rapports soumis à l'assemblée. Sur Axiocap, ils sont générés puis archivés ensemble dans le registre des délibérations, horodatés et accessibles à tout moment, y compris lors d'un contrôle de l'administration ou d'une demande de subvention.

Comment activer le connecteur MCP Axiocap ?

Ajoutez Axiocap comme connecteur personnalisé dans votre assistant avec l'adresse https://mcp.axiocap.com/mcp, puis identifiez-vous avec votre compte Axiocap (authentification OAuth 2.0). Aucune clé API, aucune configuration technique.

Puis-je utiliser mon propre assistant IA ?

Oui, grâce au connecteur MCP : ChatGPT, Claude, Copilot ou Le Chat.

Comment découvrir l'IA d'Axiocap ?

Lors d'une démonstration personnalisée, sur vos propres cas d'usage : demander une démo.

Le module est-il inclus dans mon abonnement ?

Contactez-nous pour connaître l'offre adaptée à votre nombre d'entités. Les tarifs sont dégressifs selon les volumes.

Devons-nous tenir une assemblée générale chaque année ?

La loi de 1901 ne l'impose pas, ce sont vos statuts qui en décident. En pratique, la plupart des associations la prévoient annuellement, et elle devient incontournable dès que vous percevez des subventions publiques ou que vous êtes reconnue d'utilité publique. Axiocap vous permet de planifier l'échéance et de conserver la preuve de sa tenue.

Peut-on gérer les mandats de tout le groupe depuis un seul endroit ?

Oui. Depuis la fiche d'une personne, vous voyez l'ensemble de ses mandats dans le groupe : présidente de la holding, administratrice d'une filiale, gérante d'une autre. Vous sortez en une fois tous les mandats du groupe qui arrivent à échéance dans les prochains mois, toutes sociétés confondues, sans ouvrir chaque entité l'une après l'autre. Et lorsqu'un dirigeant part, vous le remplacez sur la totalité de ses mandats en une seule opération grâce à Cyrius, notre assistant intelligent inclus sans surcoût.

Quelle différence entre Cyrius et le connecteur MCP ?

Ce sont les deux façons d'utiliser l'IA d'Axiocap. Cyrius est l'IA intégrée à votre espace Axiocap. Le connecteur MCP fait entrer Axiocap dans l'assistant que vous utilisez déjà. Les deux s'appuient sur les mêmes données : celles de vos entités juridiques, tenues à jour dans Axiocap.

Axiocap se connecte-t-il à nos outils existants ?

Oui, et la connexion la plus utile est déjà en place : vos fiches sociétés se préremplissent depuis les données officielles d'Infogreffe et de l'INPI, sans ressaisie. S'y ajoutent les intégrations listées sur notre page Intégrations API, dont la signature électronique avec DocuSign et Signaturit et la gestion documentaire avec Microsoft SharePoint : un procès-verbal signé est ainsi classé automatiquement dans le bon registre. Et pour vos outils métier, l'API permet de synchroniser les sociétés, les mouvements de titres et les documents, comme le fait déjà une direction juridique qui a relié Axiocap à son outil de rédaction de décisions. L'intégration reste un plus et non un prérequis : la mise en service ne suppose aucun projet informatique.

Faut-il des compétences techniques pour utiliser le connecteur MCP ?

Non. Vous écrivez vos demandes en langage courant, comme vous les poseriez à un collaborateur.

Une banque demande la chaîne de détention pour un KYC : combien de temps faut-il ?

Quelques minutes. L'organigramme se génère à partir des mouvements de titres inscrits et s'exporte avec les pourcentages de détention et les bénéficiaires effectifs.

Qu'est-ce qu'une entité juridique ?

Une entité juridique est une structure dotée de la personnalité morale : elle possède un patrimoine propre, peut contracter, agir en justice et répondre de ses engagements, indépendamment des personnes qui la dirigent ou la détiennent. Une SAS, une SARL, une SA, une SCI ou une association déclarée sont des entités juridiques.

Un groupe, lui, n'est pas une entité juridique. Chaque société qui le compose en reste une, avec ses propres statuts, ses dirigeants, ses mandats et ses obligations. Un groupe de quarante sociétés, ce sont donc quarante référentiels à tenir à jour et autant d'échéances à ne pas manquer. À ne pas confondre avec l'établissement, qui est un lieu d'activité rattaché à une entité et identifié par son numéro SIRET, sans personnalité juridique propre.

Un administrateur démissionne d'une filiale : que faut-il mettre à jour ?

Vous soumettez le procès-verbal à Cyrius. Il identifie la cessation de fonctions et le remplacement, puis met à jour le mandat, la fiche société et le registre une fois que vous avez validé.

Comment prouver à un auditeur qu'une décision a été prise et signée dans les règles ?

Le registre de l'organe donne le procès-verbal signé en signature électronique avancée, son horodatage, sa place dans la numérotation continue, et pour une séance tenue sur Axiocap, les preuves de convocation et la feuille de présence.

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